Dans le précédent article, nous vous présentions les trois principaux statuts pour exercer une activité de photographe. Nous allons maintenant définir plus en détail le cadre juridique, fiscal et social de chaque régime pour en comprendre les avantages, obligations ou limites d’applications.

> Quel statut pour quel photographe

Attention, ces informations sont le résultat des recherches et de l‘expérience personnelles de l‘auteur. Focus Numérique et l’auteur se déchargent par avance de toute responsabilité quant aux potentielles erreurs ou omissions contenues dans ces articles. N’oubliez pas que rien ne vaut les conseils d’un bon expert comptable !


Le cadre juridique


La majeure distinction entre le statut des uns et des autres concerne l’aspect social, autant en termes de cotisations que de couverture sociale. D’un point de vue juridique et fiscal, il existe en revanche des solutions communes aux auteurs comme aux artisans de la photo.

Choisir la forme juridique de son activité est primordial. De là dépendent plusieurs facteurs : le capital d’investissement, la part de responsabilité du dirigeant, la possibilité de travailler avec des associés et enfin le régime fiscal d’imposition de l’entreprise.

On distingue deux principales catégories juridiques d’entreprises :

L’entreprise individuelle.
On parle alors d’un entrepreneur individuel : l’entreprise et le dirigeant sont une seule et même personne physique. Il n’y a pas de capital à fonder. La microentreprise et l’auto-entreprenariat en sont des cas particuliers.
La microentreprise est une entreprise individuelle limitée par un plafond annuel de revenus et bénéficiant désormais d’une fiscalité simplifiée. L’auto entreprenariat est un cas particulier de la microentreprise où la fiscalité et les cotisations sociales sont davantage simplifiées. On parle de régime microsocial.

artisan, auto-entrepeneur

• La société.
Elles existent sous différentes formes. Citons l’EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée : l’entreprise est dirigée par un gérant unique. Ou bien la SARL, société à responsabilité limitée qui autorise le gérant de la société à travailler avec un ou plusieurs associés. Dans ces deux cas, la société, dénommée comme personne morale, a son capital propre, dissocié des biens personnels du gérant et des associés.

La loi de modernisation de l’Économie d’août 2008 a modifié quelque peu la donne concernant la juridiction et la fiscalité des entreprises. Elle offre en effet un cadre plus souple pour démarrer son activité, notamment avec le statut d’autoentrepreneur. Mais ces dispositions récentes ne sont pas toujours assez explicitées à qui veut choisir au mieux son régime.

Les artisans-photographes peuvent exercer sous forme de société comme d’entreprise individuelle. Avec cette nouvelle loi, leur entreprise individuelle peut prendre aussi la forme d’une microentreprise ou de l’auto-entreprenariat. Leurs prestations étant essentiellement de la vente et du service, ils déclarent leurs revenus en « Bénéfices industriels et commerciaux » (BIC).

Les auteurs-photographes déclarent au contraire des « Bénéfices Non Commerciaux » (BNC) puisqu’il s’agit de rémunération sur du droit d’auteur. En théorie, les auteurs peuvent aussi exercer dans le cadre d’une société même si cela complique d’autant leur gestion. Mais de façon générale, et surtout pour débuter une activité, il est plus logique pour eux de choisir la forme simplifiée de l’entreprise individuelle, classique ou microentreprise. Par contre, ils n’ont pas le droit de choisir le régime de l’autoentrepreneur pour déclarer leurs revenus.

Où et comment se déclarer ?

Pour exercer sous le titre d’artisan-photographe, il est nécessaire d’être détenteur d’un diplôme de photo ou bien de justifier de cinq années d’exercice de la photographie professionnelle à temps plein. Il faut ensuite s’enregistrer à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de son département et se déclarer auprès des divers services de renseignements fiscaux afin d’obtenir, entre autres, un numéro Siret. Cette immatriculation est payante. Aujourd’hui, il est possible de centraliser ces formalités par
une déclaration unique en ligne sur le site de l’artisanat.

En tant qu’auteur-photographe, il est également nécessaire de se faire immatriculer afin d’obtenir son numéro Siret. Pour cela, il faut compléter un formulaire PO (P zéro) soit en ligne soit dans son centre d’impôt au Service des Entreprises (SIE). La démarche est gratuite.

Enfin, pour les autoentrepreneurs, l’obtention du numéro Siret et l’immatriculation au répertoire de l’INSEE est gratuite. Elle peut se faire en ligne sur le portail de l’autoentrepreneur ou bien dans un centre spécifique à son domaine d’activité, par exemple à l’Urssaf ou la Chambre des métiers et d
e l’Artisanat.

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Le cadre fiscal

Après avoir défini le cadre juridique, penchons-nous maintenant sur le cadre fiscal.

Chaque statut est encadré par des plafonds de revenus réévalués chaque année. En fonction de cela, une entreprise peut parfois basculer d’un régime fiscal à un autre. On comprend donc le lien étroit entre juridique et fiscal.

La fiscalité définit sous quelle forme les revenus doivent être déclarés (salaire, BIC, BNC), le seuil de revenus à ne pas dépasser, la part des frais déductibles, l’assiette de calcul des impôts et l’assujettissement ou non à la TVA.

Certaines de ces caractéristiques peuvent être choisies délibérément par l’entrepreneur. C’est le cas de la TVA pour les auteurs-photographes réalisant moins de 32 600 € de chiffre d’affaires annuel. Il est donc, une fois encore, très important d’évaluer au mieux le volume d’activité avant de choisir un statut juridique.

Ainsi, pour 2012, un autoentrepreneur est limité à un chiffre d’affaires annuel de 81 500 € pour la vente de marchandises (ex : vente de tirages) et de 32 600 € pour les prestations de service (ex : prise de vue). Il ne peut pas être assujetti à la TVA.

Ces deux conditions sont identiques pour un artisan ou un auteur en microentreprise. Au-delà de ce seuil de revenus, les micro-entrepreneurs (dont les autoentrepreneurs) doivent basculer vers la forme classique de l’entreprise individuelle et perdent les facilités de gestion inhérentes à la microentreprise. La TVA est alors applicable systématiquement et la tenue de comptabilité plus complexe.

Revenus : chiffres d’affaires ou bénéfice ?

Attention à ne pas confondre le terme de chiffre d’affaires (CA) et celui de bénéfices. Le premier désigne le volume global d’entrée d’argent généré par une activité, sans tenir compte des dépenses réalisées pour les besoins de l’activité. Les bénéfices désignent les revenus restant après déductions des frais de gestions et des achats professionnels. On peut donc avoir un chiffre d’affaires annuel de 12 000 €, mais ne réaliser que 5 000 € de bénéfices.

La question de la TVA

Avec le régime de l’entreprise individuelle classique, les artisans et auteurs réalisant un chiffre d’affaires annuel supérieur à 81 500 € (vente) ou 32 600 € (service) sont obligatoirement soumis à la TVA. En revanche, ceux dont le chiffre d’affaires est inférieur à ce seuil peuvent volontairement choisir l’option pour la TVA ou bien la franchise en base (c’est-à-dire pas de TVA).

Une fois encore, il faut véritablement analyser l’activité en devenir avant de faire son choix. La question se pose en particulier pour les auteurs.

TVA

En effet, lorsqu’ils y sont assujettis, ils facturent à leurs clients une TVA à 7% alors qu’ils peuvent récupérer une TVA à 19,6 % sur leurs achats professionnels.  Le calcul est très rapide : un auteur-photographe facture une cession de droits à 2 000 € HT soit 2 140 € TTC. Il doit reverser 140 € de TVA à l’état. Par contre il achète un ordinateur à 1 500 € TTC, il récupère 246€ de TVA. 246 -140= 106 donc l’auteur obtient un crédit de 106€ de TVA qu’il peut demander à se faire rembourser en fin d’année si la balance lui est toujours favorable. Pour un artisan assujetti à une TVA à 19,6%, le principe est identique sauf que le taux de TVA qu’il facture et celui de la TVA qu’il récupère est le même.

Ainsi, s’il achète pour 3 000 € TTC de matériel et qu’il facture pour 4000 € HT de prestations sur une année, le calcul est le suivant :

TVA récupérable sur 3000 € : 492 €
TVA due à l’état sur 4000 € : 784 €
784-492=292 € de TVA à payer
 
Le système est moins avantageux que lorsque la TVA due est à un taux inférieur à celle récupérable.

La déduction des frais


A priori, la fiscalité de l’entreprise individuelle classique présente l’inconvénient majeur d’une tenue de comptabilité lourde et complexe. En effet, il faut :

• Ouvrir un compte professionnel séparé de son compte privé.
• Tenir un livre-journal décrivant toutes les recettes et dépenses professionnelles ainsi que tous les mouvements bancaires présents sur son compte.
• Garder et classer tous les justificatifs de dépenses.
• Si option est prise pour la TVA, déclarer trimestriellement la TVA encaissée et celle payée sur les achats professionnels.
• Tenir un registre des immobilisations. Chaque année, il faut y reporter les achats professionnels de plus de 500 € HT qui sont amortis sur plusieurs années, 3 ou 5 ans en général et selon leur nature. Par exemple, on considère qu’un ordinateur portable est amortissable sur 3 ans. Chaque année, un tiers de son prix d’achat HT est déductible.
• Faire valider sa comptabilité par un comptable agréé ou un centre de gestion agréé (AGA) payant. Sinon, le calcul du chiffre imposable se fait sur le bénéfice majoré de 25 %.

En comparaison, un micro-entrepreneur ou un autoentrepreneur doit seulement tenir un livre de recettes-dépenses et n’a ni gestion de TVA, ni obligation de comptable agréé.
 
En revanche, le régime de l’entreprise individuelle classique montre un avantage majeur : il permet de profiter du régime fiscal dit « du réel » pour les BIC et appelé « déclaration contrôlée » pour les BNC.

cahier recettes dépenses
Cette fiscalité permet de déduire réellement tous les frais engagés pour son activité là où une microentreprise ou bien un autoentrepreneur doivent appliquer une déduction forfaitaire de 71% pour les activités de vente de biens revendus en l’état, 50% pour les autres activités déclarées en BIC (cas de l’artisan et certaines activités d’autoentrepreneneurs) et 34% pour les professions libérales (cas de l’auteur-photographe et certaines activités d’autoentrepreneneurs).

Pour un photographe qui débute son activité, le régime de la déclaration contrôlée est bien plus intéressant qu’il n’y paraît. En effet, il va pouvoir déduire de son bénéfice la totalité du prix de son matériel (appareil photo, optiques, flashs, batteries, cartes mémoires, ordinateur, disques durs, logiciels, etc...) et une partie de ses frais de gestion (transports selon certaines modalités, une part du loyer lorsque le bureau est à domicile, idem pour électricité, téléphone, internet, mais aussi une large part des cotisations sociales, les frais de carte de visite, site internet, livres photo, expositions...).

Les premières années en tant que photographe sont toujours difficiles. Il faut investir beaucoup au moment où la clientèle n’est pas encore assurée. Le statut d’entrepreneur individuel sous le régime de la déclaration contrôlée permet d’être imposable sur la réalité du bénéfice effectué, voire de déclarer un déficit. À l’inverse, dans le cas de la microentreprise, c’est le chiffre d’affaires moins l’abattement de frais forfaitaire qui sert au calcul de l’impôt.

Ainsi, contrairement aux idées reçues, le lancement d’une activité avec des frais d’investissement matériels importants, est souvent très opportun pour choisir le statut de l’entreprise individuelle classique, sous le régime du réel et avec une option pour la TVA. En échange d’un travail de comptabilité sérieux, le photographe pourra s’éviter d’être imposé trop lourdement sur son chiffre d’affaires tandis qu’en récupérant la TVA, il fera plus volontiers d’investissement de matériel.

Un autoentrepreneur ne se situe pas dans la même logique. En étant grandement facilitée, sa fiscalité ne l’encourage pas à penser son entreprise en gestionnaire. En effet, comme l’investissement n’est pas valorisé financièrement, cela peut freiner le développement de son activité. Un bémol toutefois : n’est pas entrepreneur qui veut. Ne vous lancez pas dans un statut trop complexe si vous n’envisagez pas une professionnalisation totale de votre activité !

Le cadre social

Après le cadre juridique et fiscal, nous abordons la douloureuse question des charges sociales à payer selon son activité.

Le taux des cotisations sociales et la protection qui en découle varient en fonction de la nature des activités et pas seulement en fonction de la forme juridique.

Il existe plusieurs organismes chargés de prélever les cotisations pour les redistribuer. En voici les principaux :

• l’URSSAF (cotisations d’assurances sociales, la CSG et la CRDS)
• l’AGESSA ou la Maison des Artistes (cotisations d’assurances sociales, la CSG et la CRDS et retraite de base)
• le RSI (assurance maladie)
• la CIPAV (retraite)
 
Les cotisations sociales d’un non-salarié couvrent en général :
 
• les cotisations d'assurances sociales (assurance maladie, maternité, indemnités journalières, invalidité, décès, allocation familiale)
• la contribution sociale généralisée (CSG)
• la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
• l’assurance vieillesse (cotisation retraite)
• Depuis 2012, s'ajoute la contribution au titre de la formation professionnelle.

Dans tous les cas, un travailleur indépendant ne cotise pas pour l’assurance chômage puisqu’il n’y a pas droit lorsque cesse son activité.

Ainsi un autoentrepreneur appliquera un taux de prélèvement de cotisations de 12 %, 21,3 % ou 18,3 % de son chiffre d'affaires selon qu’il pratique de la vente de marchandises, des prestations de service commerciales ou une activité libérale. Ses cotisations sont recouvrées par l’URSSAF mais sa couverture sociale est assurée par le RSI (Régime Social des Indépendants).

Dans le régime microsocial de l’autoentrepreneur, l’entrepreneur paye ses cotisations au fur et à mesure qu'il encaisse un chiffre d'affaires. S'il ne dégage pas de chiffres d'affaires, il n'est redevable d'aucune cotisation sociale. Par conséquent, il n’a pas de cotisation forfaitaire à avancer comme c’est le cas dans d’autres statuts. Ceci évite de décaisser des grosses sommes qui font ensuite l’objet d’une régularisation et d’un potentiel remboursement par les caisses de cotisations, lorsque le chiffre d’affaires réel s’avère plus faible que ce qu’elles avaient estimé.

Pour un artisan en entreprise individuelle classique, le taux qui s’applique est de 46,25 % du chiffre. Elle se calcule sur le chiffre réalisé à N-2, c’est à dire deux ans avant. Ainsi, contrairement au régime microsocial, l’artisan devra s’acquitter d’une base forfaitaire de cotisations, quel que soit son chiffre annuel réalisé. Les deux premières années d’activité, le chiffre n’étant pas connu, une provision forfaitaire est demandée. La première année d’activité, cette cotisation forfaitaire est fixée à 3668 €. La deuxième année, elle est de 5505 €. Par la suite, un plafond minimum de cotisations est fixé à 1578 € pour les petits revenus. Ces cotisations sont recouvrées par le RSI.

Pour un auteur-photographe, le calcul est un peu plus complexe. Il a le choix de dépendre de l’AGESSA (Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Auteurs) ou bien de la Maison des Artistes, bien que cette dernière soit moins spécialiste des photographes. Ce sont des associations qui gèrent la couverture sociale des auteurs. Elles ne versent pas directement les droits de sécurité sociale, elles établissent juste une passerelle avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Dans un premier temps, un auteur cotise obligatoirement sur ses cessions de droits auprès de l’Agessa ou la MDA. On dit alors qu’il est en « précompte ». Mais ce n’est que lorsqu’il aura atteint un seuil suffisant de bénéfice annuel qu’il pourra bénéficier de la couverture sociale des auteurs. L’affiliation au régime de la sécurité sociale des auteurs se fait lorsque le bénéfice annuel majoré de 15 % atteint environ 900 fois la valeur moyenne horaire du SMIC, soit 8 118 € en 2011.
agessa - maison des artistes
Les cotisations sociales diffèrent lorsque le photographe est en situation de précompte et lorsqu’il est affilié.
En précompte, il ne cotise pas pour sa retraite et le reste des cotisations représentent environ 10 % de son chiffre. La particularité de ce statut est que ces cotisations doivent être acquittées directement par le client, en échange de quoi, le photographe récupère un « certificat de précompte » attestant du bon paiement des charges.

Une fois affilié, l’Agessa provisionne les charges en fonction du chiffre réalisé l’année précédente. Puis, en fin de période annuelle (clôturée au 30 juin), le montant est réajusté en fonction du bénéfice réel perçu. Le calcul est un peu plus complexe, mais représente environ 16 % du bénéfice majoré de 15 %. À cela se rajoute la cotisation à la retraite complémentaire, obligatoire, dont le montant annuel varie d’environ 400 à 3200 € selon le nombre de points retraite que l’auteur souhaite cotiser. Tous ces taux et les simulateurs de calculs se retrouvent sur les sites de l’Agessa et de la Maison des Artistes.

En définitive, on retiendra :

• un autoentrepreneur paie ses cotisations sociales sur son chiffre d’affaires annuel, au fur et à mesure de ses encaissements. Elles représentent environ 20 %.

• Un auteur-photographe en situation de précompte (réalisant moins de 8118 € de bénéfice) paie environ 10 % de cotisations sociales. Il n’a alors pas droit à sa couverture sociale.

• Un auteur-photographe affilié qui bénéficie de la couverture sociale des auteurs paie environ 16 % de cotisations sur son bénéfice majoré de 15 %. Il y rajoute minimum 400 € d’IRCEC par an.

• Un artisan paie 46,25 % de cotisations sur son chiffre d’affaires imposable. Sachant qu’il a droit à déduire un abattement de 50 %, de frais, ces cotisations représentent 46,25 % de 50 % de son chiffre d’affaires. Les cotisations sont provisionnelles avec pour montant minimum 3668 € la première année, 5505 € la seconde et 1578 € les années suivantes.

Les disparités sont importantes d’un statut à l’autre. Les cotisations ont été pensées autrefois en fonction des revenus que pouvait générer chaque type d’activité. Hélas, aujourd’hui démarrer une activité d’artisan-photographe n’est plus le gage de revenus florissants. Par ailleurs, le statut des autoentrepreneurs ou auteurs-photographes, soumis à des cotisations moins lourdes n’offre en contrepartie que des couvertures sociales bien maigres. En indépendant, il n’existe ni congés payés, ni indemnités d’accidents du travail ou indemnités chômage... !

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